Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Damoiseau Bertrand
/
PATRIMONIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMONIA
M. Damoiseau Bertrand

Numéro de dépôt :
3999104
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/04/2023
PATRIMONIA de Damoiseau Bertrand

Présentation de la marque PATRIMONIA

Déposée le 17 avril 2013 par monsieur Damoiseau Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PATRIMONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur Damoiseau Bertrand domicilié(e) immeuble, 3 bis cours St Louis - 33300 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damoiseau Bertrand domicilié(e) immeuble, 3 bis cours St Louis - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque PATRIMONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMONIA est expirée depuis le 17 avril 2023.


M. Damoiseau Bertrand - immeuble, 3 bis cours St Louis - 33300 - BORDEAUX - France


M. Damoiseau Bertrand - immeuble, 3 bis cours St Louis - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Matériaux de construction non métalliques ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; papiers peints.